Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOFARM
BIOPRIM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98726594
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque ECOFARM

Déposée le 31 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BIOPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOFARM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOPRIM domicilié(e) 530, Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2369265) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 552 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2369265) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOFARM est expirée depuis le 31 mars 2018.

BIOPRIM a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT NATURE , BIOPRIM , BIOSPAN , BIO SELECTIA , IMPLIQUÉ PAR NATURE


BIOPRIM Société Anonyme - 530, Avenue de Milan, Zone du Grand Saint-Charles,66000 PERPIGNAN (dossier no 2369265) - 66000 - France - SIREN 332552918


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2369265) - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 19 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264872 - Publication au BOPI 1998-10-19

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345727 - Publication au BOPI 2002-05-13

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369265 - Publication au BOPI 2008-04-04

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique.